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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de la Courbe
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MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN
Moulin de la Courbe, SAS

Numéro de dépôt :
4261400
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2026
MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN de Moulin de la Courbe

Présentation de la marque MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN

Déposée le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de la Courbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin de la Courbe domicilié(e) 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 956 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin de la Courbe, Mr CELBERT Jean-Christophe domicilié(e) 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France.

La marque MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA COURBE FARINE DE SARRAZIN arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

Moulin de la Courbe a également déposé les autres marques suivantes : LA HARPE D'OR , LA NATURE EST NOTRE NATURE , Sobadrink , LE VIEUX MOULIN , LA HARPE BLEUE , MA FLEUR DE BLE NOIR , KASHA , POPKASHA , LA HARPE VERTE , LA NATURE EST NOTRE NATURE


Moulin de la Courbe, SAS - 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France - SIREN 512956392


Moulin de la Courbe, Mr CELBERT Jean-Christophe - 8 rue Jules Maillard de la Gournerie, CS 43926 - 35039 - RENNES Cédex - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande, fruits conservés ; fruits surgelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes, oeufs, lait, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non-vivants) ; conserve de viande ; conserves de poisson : fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).